Mentions légales

Éditeur

Commune de Bayon-sur-Gironde
18 Route de la Mairie
33710 Bayon-sur-Gironde
Téléphone : 05 57 64 84 11
Courriel : mairie@bayon-sur-gironde.fr
SIREN : 213 300 353
SIRET : 213 300 353 00017
Code APE / NAF : 8411Z - Administration publique générale
TVA intracommunautaire : FR25 213 300 353

Directeur de la publication

M. Hervé Gayrard, maire de Bayon-sur-Gironde.

Hébergement

Syndicat mixte Gironde Numérique
Immeuble Gironde, Rez-de-dalle
8 rue Corps Franc Pommiès, 33000 Bordeaux
Téléphone : 05 35 54 08 84
www.girondenumerique.fr

Réalisation

Site réalisé par Sébastien Debauche, développeur web freelance.

Propriété intellectuelle

Les contenus, photographies, documents et éléments graphiques publiés sur ce site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle et à la réutilisation des informations publiques. Toute réutilisation doit respecter les droits de leurs auteurs et les mentions associées aux documents concernés.

Responsabilité

La commune veille à l'exactitude et à la mise à jour des informations publiées. Elle ne peut toutefois garantir l'absence d'erreur ou l'accessibilité permanente du site, notamment lors d'opérations de maintenance ou en cas d'incident technique.

Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles, les destinataires, les durées de conservation, les modalités d'exercice des droits et la gestion des cookies sont détaillés dans la politique de confidentialité.